Mentions Légales

MENTIONS LEGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Nous vous remercions de consacrer quelques instants pour prendre connaissance des conditions générales d’utilisation du site www.mjcsavigny.net.

1 – Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est communiqué aux utilisateurs l’identité des personnes intervenant dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site www.mjcsavigny.net :

MJC/MPT François Rabelais 12 Grand Rue 91600 Savigny-sur-Orge. Tel. : 01 69 96 64 95.  Courriel : mjcsavigny[at]gmail.com

SIRET : 32593281200028

Créateur du site www.mjcsavigny.net :

Pierre Lafargue avec WordPress. Tel. : 01 69 96 64 95.  Courriel : mjcsavigny[at]gmail.com

Responsable de la Publication

MJC/MPT François Rabelais 12 Grand Rue 91600 Savigny-sur-Orge. Tel. : 01 69 96 64 95.  Courriel : mjcsavigny[at]gmail.com

Hébergeur

NUXIT  400 avenue Roumanille BP 309 06906 Sophia Antipolis Cedex. www.nuxit.com

2 – Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Les mentions légales comme les conditions générales d’utilisation pouvant évoluer à tout  moment, nous vous invitons à venir les consulter régulièrement.

Le site www.mjcsavigny.net peut être normalement consulté à tout moment. Cependant le service peut être interrompu pour cause de maintenance tant par la MJC/MPT François Rabelais que par NUXIT hébergeur du site.

Le site www.mjcsavigny.net a pour objet de délivrer des informations sur les activités de la MJC/MPT François Rabelais.  Ces informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer à tout moment. Malgré le soin que nous pouvons apporter à la fiabilité des informations communiquées, la MJC/MPT François Rabelais décline toute responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

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3 – Données personnelles et politique de confidentialité

Le site www.mjcsavigny.net ne collecte pas d’informations personnelles.

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L’équipe de bénévoles et professionnels de la MJC François Rabelais adresse régulièrement des informations sur les évènements s’y produisant à ses adhérents sous la forme de lettre d’information. Cette démarche envers les adhérents est naturelle et essentielle pour le bien de l’association. Sur le site, il également est possible de s’inscrire pour recevoir les informations de la MJC François Rabelais. Il est demandé votre adresse de messagerie, votre nom et prénom. Ces éléments  ne seront utilisés ensuite que pour vous adresser ces lettres. Ces informations ne sont en aucun cas transmises à des tiers. Pour des raisons techniques et de coût, nous passons par une entreprise française spécialisée qui veille également à la protection des données personnelles, et dont vous verrez apparaitre le nom en bas de la lettre (Sendinblue). Un lien de désinscription est présent en bas de  chaque lettre d’information. Il vous permettra, si vous le souhaitez, de vous désinscrire de la liste de diffusion. Notez toutefois, que les informations administratives  continuerons à être adressées aux adhérents de la MJC François Rabelais, notamment celle ayant trait à l’Assemblée Générale des adhérents.

Les informations recueillies lors de l’adhésion à la MJC en 2 exemplaires, l’un vous revenant, sont mises à jour chaque année. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. Elles nous seront utiles pour vous délivrer des informations sur les évènements de la MJC, sur les activités que vous pratiquez et pour vous informer sur la tenue de l’Assemblée Générale des adhérents à la MJC.

En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à MJC François Rabelais, 12 Grand Rue 91600 Savigny-sur-Orge.

4 – Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la MJC/MPT François Rabelais. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments, y compris les images et vidéogrammes, sera considérée une contrefaçon (Art L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle).

Les photos et videogrammes diffusées pour l’illustration des pages et articles sont fournis gracieusement par leurs auteurs qui restent propriétaires de leurs oeuvres.
Pour toutes questions relatives à ces illustrations, notamment sur le droit à l’image, vous pouvez contacter la MJC/MPT François Rabelais 12 Grand Rue 91600 Savigny-sur-Orge.

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